Le mémento du CCAG Travaux
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Le mémento du CCAG Travaux

Editions EYROLLES
Format Broché

Auteur : Bertrand Couette
35,67 €
TTC Livraison sous 15 jours
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Description

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.

Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.

Le Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux a été approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.

Téléchargez sur le site www.editions-eyrolles.com les versions 1976 et 2009 du CCAG Travaux ainsi que les tableaux de concordance des articles.

Caractéristiques

9782212126679
14.50 cm
20.90 cm
1.30 cm
0.28 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Auteur(s)
Bertrand Couette
Collection
Mémento BTP
Date de parution
25/02/2010

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