La copropriété
Format BrochéAuteur : Sophie Boufflette, Amandine Despret, Pierre-Yves Erneux, Elisabeth Jadoul, Olivier Jauniaux, Pascale
Livraison à la Réunion tout compris
Retours et SAV simplifiés
Ce produit dispose de la Garantie Isleden
Description
(FR)
Inhoudstafel
Table alphabétique
Zaakregister
Table des décisions citées
Titre I DROIT COMMUN DE LA COPROPRIÉTÉ
Chapitre I GÉNÉRALITÉS
Chapitre II LA COPROPRIÉTÉ FORTUITE
Chapitre III LA COPROPRIÉTÉ VOLONTAIRE
Chapitre IV LA COPROPRIÉTÉ FORCÉE
Titre II COPROPRIÉTÉ FORCÉE DES IMMEUBLES ET GROUPES D'IMMEUBLES BÂTIS
Chapitre I CHAMP D'APPLICATION
Chapitre II ACTE DE BASE, RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR
Chapitre III COPROPRIÉTÉ FORCÉE ET DROIT ADMINISTRATIF QUELLES INTERACTIONS ?
Chapitre IV L'ASSOCIATION DES COPROPRIÉTAIRES, PERSONNE MORALE
Chapitre V PARTIES COMMUNES PARTICULIÈRES ET ASSOCIATIONS PARTIELLES
Chapitre VI ORGANES DE LA COPROPRIÉTÉ ET FONCTIONNEMENT
Chapitre VII TRANSMISSION DU LOT PRIVATIF OU D'UNE PARTIE COMMUNE
Chapitre VIII CONTENTIEUX DE LA COPROPRIÉTÉ
Bibliographie
(NL)
Table des matières
Table alphabétique
Zaakregister
Lijst der aangehaalde beslissingen
Titel I GEMEEN RECHT VAN MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK I ALGEMEENHEDEN
HOOFDSTUK II TOEVALLIGE MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK III VRIJWILLIGE MEDE-EIGENDOM
HOOFDSTUK IV GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM
Titel II GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM VAN GEBOUWEN EN GROEPEN VAN GEBOUWEN
HOOFDSTUK I TOEPASSINGSVELD
HOOFDSTUK II BASISAKTE, REGLEMENT VAN MEDE-EIGENDOM EN REGLEMENT VAN INTERNE ORDE
HOOFDSTUK III GEDWONGEN MEDE-EIGENDOM EN BESTUURSRECHT WELKE INTERACTIES?
HOOFDSTUK IV VERENIGING VAN MEDE-EIGENAARS, RECHTSPERSOON
HOOFDSTUK V PARTICULIER GEMEENSCHAPPELIJKE DELEN EN DEELVERENIGINGEN
HOOFDSTUK VI ORGANEN VAN DE MEDE-EIGENDOM EN WERKING
HOOFDSTUK VII OVERDRACHT VAN EEN PRIVE KAVEL OF VAN EEN GEMEENSCHAPPELIJK DEEL
HOOFDSTUK VIII GESCHILLEN OVER DE MEDE-EIGENDOM
Bibliografie
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Collection
- Tiré à part du Répertoire Notarial
- Date de parution
- 09/05/2023
Livraison à la Réunion
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
Isleden livre chez vous à la Réunion !
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
Livraison en moins de 15 jours sur plus d'1 million d'articles disponibles !
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
Un service Exclusif pour les réunionnais !
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet facilement d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.