Manuel de droit des biens
Format BrochéAuteur : Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa
Livraison à la Réunion tout compris
Retours et SAV simplifiés
Ce produit dispose de la Garantie Isleden
Description
Introduction
Titre I Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I La notion de droit réel démembré
Chapitre II Les différents droits réels démembrés
Titre II L'usufruit, l'usage et l'habitation
Sous-titre I Usufruit
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Usage et habitation
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Droits et obligations
Chapitre III Extinction
Titre III Les servitudes de droit privé
Sous-titre I Les servitudes du fait de l'homme
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Les servitudes légales
Chapitre I Le régime des eaux
Chapitre II Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III Passage sur le fonds voisin et chemins divers
Titre IV La superficie
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Titre V L'emphytéose
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Bibliographie
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Collection
- Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
- Date de parution
- 26/04/2016
Livraison à la Réunion
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