L'entretien des personnes et des biens - Volume 187 Essai sur une catégorie juridique
Format BrochéAuteur : Hugues Michelin-brachet
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Description
Première partie
L'unité de la notion d'entretien
Titre 1. La définition de l'entretien
Chapitre 1. La cause de l'entretien : le dépérissement des personnes et des biens
Chapitre 2. Les caractéristiques de l'entretien : le maintien d'une existence normale et durable
Titre 2. L'entretien et les notions voisines
Chapitre 1. La distinction de l'entretien des notions voisines d'après le critère du maintien d'une existence normale
Chapitre 2. La distinction de l'entretien des notions voisines d'après le critère du maintien d'une existence durable
Seconde partie
La dualité du régime de l'entretien
Titre 1. La faculté d'entretien
Chapitre 1. L'existence d'une faculté d'entretien
Chapitre 2. Le soutien de l'exercice de la faculté d'entretien
Titre 2. L'obligation d'entretien
Chapitre 1. Les sources de l'obligation d'entretien
Chapitre 2. L'exécution de l'obligation d'entretien
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Hugues Michelin-brachet
- Collection
- Nouvelle Bibliothèque de Thèses
- Date de parution
- 24/04/2019
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