Droit du cheval et de l'équitation
Format BrochéAuteur : Manuel Carius
Livraison à la Réunion tout compris
Retours et SAV simplifiés
Ce produit dispose de la Garantie Isleden
Description
La filière équine est une filière qui se « judiciarise » beaucoup et rapidement et son encadrement juridique intéresse non seulement le 55 000 personnes qui y travaillent mais également les propriétaires de chevaux et les cavaliers.
Cet ouvrage très complet se veut aussi très accessible pour permettre aux acteurs de la filière de gérer leur activité en connaissant parfaitement les nombreux textes français, communautaires et internationaux sur les plans social, administratif et même pénal :
- équitation,
- élevage,
- courses,
- randonnées,
- commerce&hellip
Cette nouvelle édition intègre les nombreuses évolutions jurisprudentielles ou législatives qui ont touché le secteur équestre ces dernières années. Parmi celles-ci, la réforme de la garantie de conformité applicables aux ventes, les règles visant à assurer la préservation du bien-être animal, les réformes du contrôle de l'élevage équin.
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Manuel Carius
- Collection
- Agridécisions
- Date de parution
- 13/09/2023
Livraison à la Réunion
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